Droit fiscal, Fiscalité des entreprises et des dirigeants
STACK Avocats offre une expertise fiscale reconnue, couvrant conseil et contentieux pour une clientèle diversifiée (entreprises, collectivités, associations, particuliers). Son équipe d’avocats fiscalistes vous accompagne sur les aspects suivants :
- FISCALITÉ DES ENTREPRISES ET ORGANISATIONS :
- Conseil sur la fiscalité directe (IS, restructurations, gestion des flux transfrontaliers, etc.), indirecte (TVA, taxes locales), et spécifique à l’innovation (CIR, CII), ainsi qu’en fiscalité immobilière.
- Conseil sur la fiscalité directe (IS, restructurations, gestion des flux transfrontaliers, etc.), indirecte (TVA, taxes locales), et spécifique à l’innovation (CIR, CII), ainsi qu’en fiscalité immobilière.
- FISCALITÉ DES TRANSACTIONS :
- Accompagnement lors des acquisitions et cessions d’entreprises, y compris LBO, avec une gestion fiscale optimisée à chaque étape de l’opération.
- Accompagnement lors des acquisitions et cessions d’entreprises, y compris LBO, avec une gestion fiscale optimisée à chaque étape de l’opération.
- FISCALITÉ PATRIMONIALE (TRANSMISSION, PACTE DUTREIL, IFI) :
- Conseil pour l’organisation et la transmission de patrimoine, avec des stratégies adaptées à chaque situation (fiducie, optimisation de l’IFI, droits de succession) et gestion des pactes Dutreil.
- Conseil pour l’organisation et la transmission de patrimoine, avec des stratégies adaptées à chaque situation (fiducie, optimisation de l’IFI, droits de succession) et gestion des pactes Dutreil.
- TRANSMISSION D’ENTREPRISE FAMILIALE :
- Accompagnement des dirigeants dans la transmission intra-familiale de l’entreprise, en optimisant la fiscalité et en choisissant les structures juridiques appropriées (Pacte Dutreil, gouvernance).
- Accompagnement des dirigeants dans la transmission intra-familiale de l’entreprise, en optimisant la fiscalité et en choisissant les structures juridiques appropriées (Pacte Dutreil, gouvernance).
- TRANSMISSION DE PATRIMOINE :
- Aide à la préparation de la transmission de patrimoine, avec des outils tels que la donation-partage ou l’assurance vie, afin d’optimiser la transmission et minimiser les droits de succession.
- Aide à la préparation de la transmission de patrimoine, avec des outils tels que la donation-partage ou l’assurance vie, afin d’optimiser la transmission et minimiser les droits de succession.
- OPTIMISATION DE L’IMMOBILIER :
- Conseil sur la défiscalisation immobilière et la gestion du patrimoine immobilier, y compris la structure de détention (directe ou via société) et la préparation de sa transmission.
- Conseil sur la défiscalisation immobilière et la gestion du patrimoine immobilier, y compris la structure de détention (directe ou via société) et la préparation de sa transmission.
- CONTENTIEUX ET RESCRIT FISCAL :
- Assistance dans les vérifications fiscales, contrôles et procédures contentieuses, avec une approche défensive ou offensive pour obtenir les meilleurs résultats en maintenant des relations constructives avec l’administration fiscale.
- Assistance dans les vérifications fiscales, contrôles et procédures contentieuses, avec une approche défensive ou offensive pour obtenir les meilleurs résultats en maintenant des relations constructives avec l’administration fiscale.
- DOUANES :
- Expertise en conseil et contentieux douanier pour les entreprises.
- Expertise en conseil et contentieux douanier pour les entreprises.
- FISCALITÉ AGRICOLE ET VITICOLE :
- Accompagnement des exploitants et sociétés agricoles pour optimiser leur fiscalité et leur restructuration (transmissions, cessions, diversification des activités), avec une expertise particulière dans le secteur viticole et les cultures marines.
- Accompagnement des exploitants et sociétés agricoles pour optimiser leur fiscalité et leur restructuration (transmissions, cessions, diversification des activités), avec une expertise particulière dans le secteur viticole et les cultures marines.
- DROIT RURAL - VITICULTURE ET EXPLOITATION AGRICOLE :
- Conseil juridique, fiscal et douanier pour les exploitants agricoles et viticoles, ainsi que dans les opérations de cession, restructuration, et transmission d’exploitations agricoles et viticoles.
- Conseil juridique, fiscal et douanier pour les exploitants agricoles et viticoles, ainsi que dans les opérations de cession, restructuration, et transmission d’exploitations agricoles et viticoles.
- AUDIT / VENDOR DUE DILIGENCE
STACK Avocats combine une expertise pointue en fiscalité avec une approche stratégique, garantissant la sécurité juridique et optimisant les relations avec l’administration fiscale tout au long des processus de transmission, restructuration et gestion patrimoniale.